Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFCM EPICURE L'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DES BARS, BRASSERIES, RESTAURANTS, TABACS
AGENCE FRANCAISE DE COURTAGE ET MERLE (AFCM) S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97700647
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque AFCM EPICURE L'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DES BARS, BRASSERIES, RESTAURANTS, TABACS

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE DE COURTAGE ET MERLE (AFCM) à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFCM EPICURE L'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DES BARS, BRASSERIES, RESTAURANTS, TABACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE FRANCAISE DE COURTAGE ET MERLE (AFCM) à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 57, rue de Villiers, B.P. 170, 92204 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 145 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE VERSPIEREN AFCM - France.

La marque AFCM EPICURE L'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DES BARS, BRASSERIES, RESTAURANTS, TABACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCM EPICURE L'ASSURANCE DES PROFESSIONNELS DES BARS, BRASSERIES, RESTAURANTS, TABACS est expirée depuis le 22 octobre 2007.

AGENCE FRANCAISE DE COURTAGE ET MERLE (AFCM) à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : RENTASSUR , ASSASS


AGENCE FRANCAISE DE COURTAGE ET MERLE (AFCM) S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - 57, rue de Villiers, B.P. 170, 92204 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 562145344


GROUPE VERSPIEREN AFCM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Assurances.